Les Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :

D’une part :

L’entreprise Cruel Papillon
Micro entreprise non soumise à la TVA, représentée par :

Madame Nadia Caruel-Patillon
18 rue Edgar Degas 33700 Mérignac France
email : cruelpapillon@outlook.fr
Tél : 07.83.09.20.32
Immatriculée à la Chambre des métiers et de l’artisanat de Gironde, sous le N° 852 888 767 00021, ci-après dénommée « Cruel Papillon » ou « le vendeur » et gérant le site www.cruelpapillon.com

Et d’autre part :

Toute personne physique ou morale souhaitant acheter un produit ou un service sur le site internet www.cruelpapillon.com dénommée ci-après “le client”, “l’acheteur”, “l’utilisateur” ou “le consommateur”.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) visent à définir les modalités de vente, des produits et services, entre “Cruel Papillon” et “l’utilisateur”, de la commande au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

La commande implique l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente. Lors de l’achat, avant la validation de la commande, le client s’engage à prendre connaissance et à accepter les CGV, sans aucune réserve.

Les Conditions Générales de Vente (CGV) pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur, sur le site www.cruelpapillon.com, à la date de passation de la commande par  l’utilisateur.

L’utilisateur déclare :

  • Avoir la capacité de conclure le présent contrat
  • Ne pas procéder à des achats de produits dans le but de les revendre.

2. Produits

L’entreprise Cruel Papillon fabrique, de manière artisanale, des bijoux et accessoires en pâte polymère.

Les caractéristiques principales des produits (image, dimension, prix, etc) sont présentées sur le site www.cruelpapillon.com et sont à disposition du client ; ce dernier est tenu de les prendre en compte lors de tout achat.

Le choix et l’achat d’un produit sont de la seule responsabilité du client, il effectue les achats de son plein gré.

Les produits sont disponibles à la vente dans la limite des stocks disponibles.

Si, en dépit de la vigilance de l’entreprise Cruel Papillon, les produits sont indisponibles, le vendeur en informera le client, par mail, dans les meilleurs délais. Le client pourra alors se faire rembourser la somme déjà versée.

L’indisponibilité temporaire ou définitive n’engage en aucun cas la responsabilité de l’entreprise Cruel Papillon et n’ouvre un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du client.

Les photographies et les textes illustrant les produits n’ont qu’une valeur indicative et n’ont pas de valeur contractuelle.

3. Prix

Cruel Papillon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.

Les prix affichés sont en euros (€) nets de TVA, l’entreprise Cruel Papillon n’étant pas soumise à la TVA (TVA non applicable art 293B du CGI).

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront facturés en sus et seront précisés à l’acheteur, avant le paiement, et qui pourront varier selon le poids, selon le mode de livraison et selon la zone géographique de l’acheteur.

En cas de commande vers un pays étranger, le consommateur est l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état peuvent être exigibles. Ces droits et sommes sont à la charge du client.

Une facture est établie par l’entreprise Cruel Papillon et est remise au client, en même temps que la commande, dans l’enveloppe ou le colis.

4. Commandes

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente.

L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes Conditions Générales de Vente, avant la validation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des CGV.

Lorsqu’il renseigne ses coordonnées, le client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données qu’il fournit. Le client est tenu de toujours mettre à jour ses informations personnelles. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Cruel Papillon ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer des produits.

Le vendeur se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, personnelle ou professionnelle.

Pour toute commande sur mesure (ou modification de création déjà existante, même minime), le vendeur n’effectuera aucun échange, ni  remboursement. Par ces conditions, le client s’engage sur la commande et ne pourra revenir en arrière une fois le paiement réceptionné.

5. Validation des commandes

Après avoir pris connaissance de l’état de sa commande, accepté en cliquant à l’endroit indiqué les CGV et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété, l’acheteur choisira son mode de paiement pour confirmer définitivement sa commande.

Dès qu’il valide son paiement, la commande est enregistrée. Le client doit vérifier sa commande et signaler immédiatement toute erreur. Le vendeur n’est pas responsable d’une erreur de commande.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Un récapitulatif des informations de la commande sera transmis au client, par mail, à l’adresse qu’il aura indiquée lors de la commande.

Bons de commande et factures seront enregistrés manuellement et feront office de preuve.

6. Modes de paiement

Plusieurs modes de paiement sont possibles :

  • Paiement par carte bancaire, par voie sécurisée par l’intermédiaire de Stripe.
  • Paiement par virement bancaire qui se fait sur le compte dédié de la micro entreprise Cruel Papillon représentée par Mme Caruel-Patillon Nadia :
    IBAN FR56 3000 2018 4000 0005 8927 Z71
    BIC CRLYFRPP
  • Paiement par chèque (libellé au nom de Nadia Caruel-Patillon), envoi du chèque à l’adresse suivante :
    Nadia Caruel-Patillon
    18 rue Edgar Degas
    33700 Mérignac

Seuls les chèques émis par une banque française seront acceptés.

Le paiement sera définitif à la réception de la somme par le vendeur qui ne délivrera les produits que lorsque le paiement sera reçu et définitif.

7. Accompte

Le vendeur se réserve le droit de demander un acompte en cas de commande personnalisée ou pour une prestation de service. Le versement ne sera pas remboursé et il fait preuve d’engagement de la part du client. En cas de commande personnalisée, si la personne souhaite se rétracter, le produit est
considéré comme invendable et cela constitue une perte financière pour le vendeur.

En cas de prestation de service, le fait de bloquer une date puis de l’annuler constitue également un manque à gagner car le vendeur aura pu refuser d’autres contrats pour préserver celui-ci qui est considéré comme engagé.

8. Défaut de paiement

En cas de défaut de paiement intervenant après la livraison de la marchandise ou après la prestation de service, l’entreprise Cruel Papillon adressera au client une demande de règlement immédiat et se réserve le droit de se faire représenter par un tiers de son choix. Le vendeur se réserve le droit de
poursuivre pénalement le client pour défaut de paiement.

Cruel Papillon se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande provenant d’un client avec lequel elle a un litige sur le paiement d’une précédente commande ou une suspicion objective de fraude.

9. Livraison

La livraison n’est faite qu’après confirmation du paiement par l’organisme bancaire du vendeur.

Pour les envois à l’étranger, tous les coûts supplémentaires seront à la charge du client.

L’envoi postal se fera sous un délai de 7 jours après réception du paiement (hors commande personnalisée). Le vendeur s’engage à respecter au mieux ce délai, toutefois, ce délai est communiqué à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêt, ni annulation de la commande par l’acheteur.

Les livraisons sont effectuées par voie postale, en lettre suivie (jusqu’à 100 grammes inclus) ou en colissimo (à partir de 101 grammes). Possibilité de suivre l’acheminement du colis grâce au numéro de lettre suivie ou numéro du colissimo.

Montant des frais de port :

Jusqu’à 20 grammes inclus = LETTRE SUIVIE

France Métropolitaine et Outre-mer International
1.66 €
4.15 €

Outre-mer = Monaco, La Guadeloupe, La Guyane, La Martinique, La Réunion, Mayotte, Siant-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy.

De 21 grammes à 100 grammes inclus = LETTRE SUIVIE

France Métropolitaine et Outre-mer International
2.82 €
5.80 €

Outre-mer = Monaco, La Guadeloupe, La Guyane, La Martinique, La Réunion, Mayotte, Siant-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy.

Pour les envois vers l’international, le suivi est disponible jusqu’à la distribution pour 45 destinations :
Allemagne, Arabie Saoudite, Australie, Autriche, Belgique, Brésil, Canada, Corée, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, USA, Finlande, Gibraltar, Grande-Bretagne, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Indonésie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Lettonie, Liban, Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malte, Norvège, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Russie, Serbie, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Thaïlande (liste non exhaustive susceptible d’évoluer).
Pour les autres destinations, le suivi n’est effectif que jusqu’à la frontière française.

De 101 grammes à 1000 grammes inclus = COLISSIMO

France Métropolitaine, Andorre et Monaco Outr-mer Zone OM1 Outr-mer Zone OM2 International Europe, UE, Suisse et Royaume-Uni Monde Zone B Monde Zone C
De 101g à 249g inclus
4.95 €
X
X
X
X
X
De 250g à 500g inclus
6.70 €
X
X
X
X
X
De 101g à 500g inclus
X
12.35 €
12.50 €
13.45 €
20.20 €
29.55 €
De 501g à 750g inclus
7.60 €
X
X
X
X
X
De 501g à 1000g inclus
X
18.80 €
18.75 €
16.60 €
24.10 €
32.85 €
De 751g à 1000g inclus
8.25 €
X
X
X
X
X

Zone OM1 : Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy.
Zone OM2 : Nouvelle-Calédonie, Polynésie Française, Wallis-et-Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF).
International Europe : zone incluant également Le Liechtenstein, Saint-Marin et le Vatican.
Royaume-Uni : avec un supplément tarifaire de 3€ en lien avec les impacts du Brexit.
Zone B : Europe de l’Est (hors UE, Suisse et Russie), Norvège et Maghreb.
Zone C : Autres destinations (hors UE et Suisse), Pays d’Afrique (hors Maghreb), Canada, Etats-Unis, Russie, Proche et Moyen-Orient.

Pas de livraison en boîte postale.

Une autre option de livraison est possible : retrait gratuit à l’atelier Cruel Papillon, à Mérignac.

Le client s’engage à fournir toutes les informations nécessaires (et sans erreur) au bon déroulement de la livraison. Le vendeur ne saurait être tenu responsable en cas d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences telles que retard ou erreur de livraison. Dans l’un de ces cas, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront à la charge du client.

Le vendeur ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait (intempéries, grèves, perte, endommagement, etc).

La livraison est réputée effectuée dès lors que le vendeur a remis les marchandises, à La Poste qui les a acceptées sans réserves. Le risque du transport est à la charge de l’utilisateur à compter de la prise en charge du transport. L’acheteur reconnaît donc que c’est au transporteur qu’il appartient d’effectuer la livraison et ne dispose d’aucun recours en garantie contre le vendeur, en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.

La livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur, quelle qu’en soit la cause.

En cas de perte de colis ou retard causé par le transporteur, le client devra se rapprocher de La Poste, directement, en donnant toutes les informations nécessaires. Le vendeur n’est en aucun cas responsable de la perte de colis ou d’un colis endommagé.

10. Transfert de propriété - transfert des risques

Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu’à la validation complète du paiement. Dès lors que le client prend possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui incombent.

L’acheteur est tenu de vérifier l’état des produits, au moment de la livraison. A défaut de réserves ou de réclamations concernant les vices apparents ou la non-conformité des produits livrés, expressément émises et formulées par écrit, par l’acheteur, les produits délivrés par le vendeur seront réputés conformes, en quantité et en qualité, à la commande.

Les réserves ou réclamations devront être envoyées par mail à l’adresse : cruelpapillon@outlook.fr le jour même de la réception du colis ou, au plus tard, 3 jours suivant la réception. L’acheteur joindra à ses réserves ou réclamations tous les justificatifs y afférant. Aucune réclamation ne pourra être prise en compte en cas de non-respect de ces formalités et délais par l’acheteur.

Les photos sont non contractuelles, cette mention est à la portée du client, de ce fait, aucun retour ni remboursement, pour ce motif, ne sera accepté.
Le vendeur remplacera, dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents et/ou le défaut de conformité auront été dûment prouvés par l’acheteur.

Le vendeur se réserve la possibilité de demander, au client, de lui retourner le produit défectueux.

11. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du code de la consommation, le client dispose d’un délai légal de 14 jours ouvrables, à compter de la réception des produits, pour retourner son colis au vendeur sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités (à l’exception des articles personnalisés ou « sur mesure » selon l’art.121-20-2 du Code de la Consommation).

Les deux parties devront se mettre d’accord sur un échange ou un remboursement. Les frais de retour et de réexpédition, si échange, sont à la charge du client.

Conformément à la loi Chatel 2008-3, les remboursements suite à un droit de rétractation concerneront la totalité des sommes versées par le client.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et au complet. Dans ce cadre, la responsabilité du client est engagée. Les marchandises devront être retournées avec un mode d’expédition mentionnant un numéro de suivi (preuve du retour).

Si les conditions susmentionnées sont remplies, l’acheteur sera remboursé, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge, dans un délai de 30 jours ouvrables maximum, à compter de la réception du colis par le vendeur, sur le même compte utilisé pour l’achat initial.

En cas d’échange, l’échange est possible avec 1 ou plusieurs autres articles dont le prix de vente total n’excède pas celui d’ores et déjà payé par l’acheteur lors de sa commande initiale (et sous réserve de stock disponible à la date de réception du colis retour).

En cas de dommage constaté sur le(s) produit(s), le vendeur se réserve le droit de refuser le droit de rétractation et de ne pas rembourser ni échanger la commande.

Aucun article ne peut être échangé ni remboursé dans les cas présentés, ci-dessous :

  • Le produit a fait l’objet d’une tentative de réparation d’un défaut, par l’acheteur.
  • Le délai de retour est dépassé.

Conformément aux dispositions de l’article L121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisé.

12. Responsabilité

Le vendeur n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de la commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu’une obligation de moyens. La responsabilité de l’entreprise Cruel Papillon ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Par ailleurs, Cruel Papillon dégage sa responsabilité pour tous manquements à ses obligations contractuelles dans l’hypothèse d’une force majeure ou fortuite, y compris, sans que cette liste soit exhaustive : grève, incendie, catastrophe, panne et de manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.

13. Garantie

Dans le cas où l’acheteur aurait un défaut dans sa commande, il devra contacter le vendeur par mail, à l’adresse suivante : cruelpapillon@outlook.fr, le jour de la livraison ou dans un délai de trois jours après la livraison. Si aucune requête n’a été émise au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.

Le vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée.

Les produits doivent être retournés dans leur intégralité et dans leur état d’origine.

Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation de justificatifs.

Sont exclus de la garantie, les défauts et dommages résultant d’un stockage, de manutention, de transport ou d’utilisation dans des conditions anormales ou non conformes avec la nature du produit (mauvaise utilisation du produit acheté).

14. Droit applicable en cas de litige

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont soumises à la législation française.

En cas de litige, les parties s’engagent, avant toute action judiciaire, à rechercher une solution amiable.

Seuls les tribunaux français seront compétents.

15. Propriété intellectuelle

Les informations nominatives étant nécessaires pour le traitement, la livraison des commandes et l’établissement des factures, la collecte de ces informations, dans le cadre de la vente à distance, est obligatoire.

Ces informations sont strictement confidentielles.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l’utilisateur devra se connecter au site du vendeur ou adresser un courrier postal à l’adresse suivante :

Cruel Papillon
18 rue Edgar Degas
33700 Mérignac France

16. Données personnelles

Tous les éléments du site www.cruelpapillon.com sont et demeurent la propriété intellectuelle et exclusive de l’entreprise Cruel Papillon, représentée par Madame Nadia Caruel-Patillon.

Personne n’est autorisé à reproduire, re/diffuser, exploiter ou utiliser, à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, quelle que soit leur forme.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit de la part de Cruel Papillon.

Toute copie est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

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